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Que se passe-t-il lors d'un accident avec un VTC

Que se passe-t-il si un chauffeur VTC fait un accident pendant sa course en 2025 ?

Que se passe-t-il si un chauffeur VTC fait un accident pendant sa course en 2025 ?

Par Kevin Castel

En cas d’accident avec un client à bord, un chauffeur VTC doit être précis, réactif et carré. Car la moindre erreur peut se payer cher, juridiquement comme financièrement. En 2025, la réglementation impose des obligations strictes en matière d’assurances, de formation et de procédures post-accident. Voici ce qu’il faut savoir.

Formation, véhicule et certificat médical : ce qui a changé en 2025

La formation continue est devenue obligatoire pour tous les chauffeurs VTC. Elle inclut un module spécifique sur la gestion des accidents et les obligations post-sinistre.

Un certificat médical est également requis tous les 5 ans pour prouver l’aptitude à la conduite professionnelle. Cela s’ajoute aux normes écologiques renforcées : véhicule de moins de 5 ans, motorisation hybride ou électrique recommandée.

Trois assurances obligatoires pour les VTC

  • Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro VTC): couvre les dommages corporels, matériels ou immatériels causés à un client.
  • Responsabilité Civile Circulation: prend en charge les dommages causés à des tiers lors d’un accident.
  • Assurance automobile spécifique VTC: le contrat doit mentionner explicitement le transport de passagers à titre onéreux. Un contrat auto classique ne suffit pas.

Après un accident : que faire ?

  1. Sécuriser les lieux: gilets, triangle, appel aux secours (15, 18 ou 112).
  2. Établir un constat amiable: à remplir sur place si possible. Ne jamais oublier la signature.
  3. Transmettre à l’assurance: dans les 5 jours ouvrés. Le constat tient lieu de déclaration officielle.

Dans tous les cas : prendre en charge le client blessé, même en cas de blessure légère, l’appel des secours est obligatoire. En cas d’hospitalisation, suivre l’état de santé du passager et informer l’assureur.

Responsable ou non : ce qui change

Si le chauffeur est responsable, son assurance circulation indemnise le client. S’il ne l’est pas, c’est l’assurance du tiers impliqué qui prend le relai. Mais dans tous les cas, l’accident doit être déclaré.

Répercussions pour le chauffeur

Augmentation de prime : le système de bonus-malus s’applique aux VTC. Un accident responsable peut doubler la cotisation annuelle.

Franchise à payer : son montant varie selon les garanties. Attention, certains dommages peuvent être partiellement ou non couverts.

Risque juridique : blessures involontaires ou homicide : un accident grave peut entraîner des poursuites pénales. La garantie protection juridique devient alors indispensable.

Perte de revenus : si le véhicule est immobilisé, l’activité est à l’arrêt. Sans assurance perte d’exploitation ou véhicule de remplacement, c’est perte sèche.

Garanties complémentaires indispensables

Pour limiter les conséquences d’un accident, plusieurs garanties peuvent faire la différence. La garantie conducteur vous couvre en cas de blessure, même si vous êtes responsableLa protection juridique, elle, prend en charge les frais de défense : avocat, procédure, expertise… rien n’est laissé au hasard.

Et si le véhicule ne peut plus rouler ? L’assistance entre en jeu : remorquage, transfert des passagers, voire hébergement temporaire si nécessaire. On ne laisse personne sur le bord de la route.

À côté de ces garanties, deux options méritent aussi votre attention :

  • Le véhicule de remplacement, indispensable pour continuer à travailler pendant les réparations.
  • Le stage de récupération de points, parfois pris en charge directement par votre contrat.

Conseils pour limiter les risques

Formation sécurité : suivre des stages de conduite défensive.

Entretien mécanique rigoureux : contrôler les organes de sécurité plus fréquemment qu’un particulier.

Temps de repos : intégrer des pauses régulières dans son planning.

Conduite adaptée : anticiper, éviter les comportements à risque, réduire la vitesse en cas d’intempérie.

En 2025, un chauffeur VTC ne peut plus improviser. Il doit être assuré, formé, réactif et prévoyant. Car un accident n’est jamais juste un événement technique. C’est une épreuve complète : humaine, juridique, financière. Et seuls ceux qui ont tout anticipé s’en sortent sans (trop de) casse.

Crédit photo : © Aleksandarlittlewolf – Freepik

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